Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Activesale
Cornet Francois

Numéro de dépôt :
3774855
Date de dépôt :
17/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2020
Activesale de Cornet Francois

Présentation de la marque Activesale

Déposée le 17 octobre 2010 par Cornet Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Activesale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est Cornet Francois domicilié(e) 15 Rue Jean Larrive - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cornet Francois domicilié(e) 15 Rue Jean Larrive - 69003 - LYON - France.

La marque Activesale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Activesale est expirée depuis le 17 octobre 2020.

Cornet Francois a également déposé les autres marques suivantes : french , Les Belles Places Opening markets, enabling roots


Cornet Francois - 15 Rue Jean Larrive - 69003 - LYON - France


Cornet Francois - 15 Rue Jean Larrive - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 9 novembre 2011 - Rejet partiel n°561564 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Lingerie féminine ; lingerie de nuit ; maillots de bain ; vêtement de plage ; bas et collants ; sous vêtement masculin ; produits gainant (sous-vêtements).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Aide, consultation, conseil en organisation et direction des affaires d'entreprises commerciale ou industrielle ; conseil pour la gestion des entreprises, à savoir conseils aux clients dans tous les domaines d'affaires concernant la stratégie commerciale, marketing ou du ressort de l'image, les réalisations organisationnelles et autres domaines tenant à la politique commerciale, amélioration des performances commerciale à court terme ; conseil et accompagnement export au but commercial ou publicitaire ; agence de représentation au but commercial ou publicitaire pour la promotion de marques : promotion des ventes ; recherches et études de marchés ; investigation d'affaires, gestion de base de données ; Mise a jour de documents marketing, publicitaires et promotionnels ; organisation de soirée et animation commerciale à but commerciale ou publicitaire ; veille de marché notamment dans l'industrie textile et de la mode, organisation de salon à but commercial ou publicitaire, prise de rendez vous (services de secrétariat).

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.